Conditions générales applicables à partir du 18/05/2015
PREAMBULE:
Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre Tenues de soirée, (Voir les mentions légales en bas du site) et toute personne souhaitant procéder à un achat via le présent site internet, ci-après, l'acheteur. En validant sa commande, le Client déclare accepter sans réserve les termes de celle-ci ainsi que l'intégralité des présentes conditions générales de vente et déclare avoir la capacité de conclure un contrat avec le vendeur.
1- OBJET
Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre le vendeur et l'acheteur ainsi que les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du présent site marchand. Les présentes conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par le vendeurs. Le vendeur se réserve la possibilité de modifier ses conditions générales de vente à tout moment sans préavis: les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l'acheteur.
2- CARACTERISTIQUES DES BIENS ET SERVICES PROPOSES
Les produits proposés sont ceux qui sont présentés sur le présent site marchand et qui sont accompagnés d'un descriptif détaillé. Ces produits sont proposés sur mesure et sont créés à la commande, à partir du modèle photo proposé sur la boutique (nous rappelons à nos clientes que la copie est illégale, nous nous inspirons à 90-95% du modèle d'origine) ou à partir de vos propres modèles photos que vous pouvez nous proposer par mail.
Les motifs, broderies et dentelles peuvent être légèrement différents tout dépend de l'arrivage des tissus.
Les modèles seront confectionnés dans un délai de 40 à 80 jours selon la robe choisie et la marque choisi certains de nos articles sont en stock et disponible sous 72h.
Tout les modèles indiqués "photo réelle" sont authentique.(Adela Designs, Helen Fontaine, Herawhite, Betancy). Nous sommes revendeur de ces marques.
Toutes demandes de modifications ( couleur, longueur, manches ....) d'un modèle doit être demandées avant validation du paiement, car certaines modifications peuvent modifier le prix de l'article. Les demandes de modifications après validations de commande seront refusées!
Nous sommes partenaire avec le concepteur américain Helen Fontaine, en tant que revendeur français, nous proposons sur notre site une partie de la collection Helen Fontaine, à la vente, toutes les photos postées dans la boutique sont les photos réelles! Tout les modèles seront créés sur mesure àu par taille sans modification possible, dans un délai d'environ de 8 à 10 semaines.
En cas d'indisponibilité du modèle ou du tissu choisi après passation de la commande, le vendeur en informera l'acheteur par mail: la commande sera automatiquement annulée et aucun débit ne sera effectué.
PREVOIR UNE COUTURIERE POUR LES RETOUCHES
VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT, PAS DE BOUTIQUE OUVERTE AUX PUBLICS
TOUTES LES ROBES DE MARIÉE SONT VENDUES SANS JUPON
3- TARIFS
Les prix figurants sur le présent site marchand sont entendus toutes taxes comprises (TVA+autres taxes applicables) hors frais de port.
Tenues de soirée se réserve la possibilité de modifier ses prix à tout moment: les produits sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande sous réserve de disponibilité. LES PRODUITS DEMEURENT LA PROPRIETE DU VENDEUR JUSQU'AU COMPLET PAIEMENT DU PRIX. (Même pour les paiement en 3 fois)
4 - AIRE GEOGRAPHIQUE
La vente en ligne des produits présentés dans ce site est réservée aux acheteurs qui résident en France, en Europe, les DOM-TOM et au reste du monde.
5- COMMANDES
L'acheteur qui souhaite acheter un produit en ligne via le site doit suivre le processus de commande en ligne qui comprend une phase d'identification, une phase de vérification et de validation des modèles choisis, une phase de paiement dans les conditions prévues et une phase de confirmation de la commande et du règlement(conditions générales de vente). La confirmation de la commande entraine l'acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achat ou d'autres conditions. L'ensemble des données fournies ainsi que la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. Le vendeur transmettra par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée qui vaudra acceptation de la commande.
6- PAIEMENT
Le prix est exigible à la commande. Les paiements en ligne sont réalisés par système sécurisé afin qu'aucun tiers ne puisse avoir accès aux données transmises à cette occasion.
Les paiements pourrons s'effectuer par carte bancaire, par chèque(en 1, 2 ou 3 fois sans frais ) à partir de 300€ d'achat, grace à votre compte paypal, ou par virement bancaire.
Les paiements par chèques devront être libellé à l'ordre de ZOUACHI SONIA
Et envoyés à l'adresse suivante:
ASTE Sonia
2 rue du bois de la poule
63780 Saint Georges de mons
7-LIVRAISON
Les livraisons sont faites à l'adresse indiquée dans le bon de commande dans le cadre de la limite géographique précisée supra. LES RISQUES SONT A LA CHARGE DE L'ACHETEUR DES LORS QUE LA COMMANDE A QUITTE LES LOCAUX DU VENDEUR. Toute protestation relative à un dommage survenu pendant le transport doit être formulée par réclamation motivée, dont une copie sera adressée au vendeur, auprès du transporteur, dans un délai de trois jours à compter de la livraison.
NE NOUS SOMMES PAS RESPONSABLE D'EVENTUELLE FRAIS DE DOUANE POUR LES DESTINATION HORS FRANCE METROPOLITAINE
- délais de livraison pour les robes de mariée Tenues de soirée
France et Europe envoi normal 2 jours délais indiqués par le transporteur.(+80 jours de confection selon le modèle choisi)
DOM-TOM : livraison dans un délai indicatif de 5 à 7 jours ouvrés vers les DOM (Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion, Mayotte), de Saint-Martin, Saint-Barthélemy, Saint-Pierre-et-Miquelon ; et 7 à 10 jours vers la Polynésie française, la Nouvelle-Calédonie, Wallis et Futuna et les Terres australes et antarctiques françaises (+60 à 90 jours de confection selon le modèle choisi)
- délais de livraison pour les robes de mariée et de soirée Helen Fontaine
Les robes de mariée et les robes de soirée Helen Fontaine nécessite d'un délai de70 jours environ en confection + le délai transporteur indiqué pour les robes sur mesure
- délais de livraison pour les robes Adela Designs
Les robes de mariée et de soirée Adela Designs nécessite d'un délai de 40 jours environ + le délai transporteur indiqué pour les robes sur mesure
- délais des robes taille standard
Les robes taille standard nécessite d'un délai de confection de 30 jours environ + le délai transporteur
- délais des articles en stock
France: commandés seuls 72h jours ouvrés, commandés en même temps qu'une robe sur commande seront livrées dans le délai indiqué pour les robes (soit 8 semaines environ)
Autres destinations: 5 à 10 Jours
- tarifs livraison:
Livraison gratuite en France métropolitaine à partir de 129€
à partir de 4.90€ pour la France
à partir de 9.90€ pour les DOM-TOM
à partir de 12.50€ pour l'Europe
à partir de 29,90€ pour les USA et le reste du monde
pour les commande de moins de 129€
5.90€ pour la France (livraison gratuite à partir de 129 €)
6.90€ Belgique, Luxembourg (livraison gratuite à partir de 299 €)
12.90€ Espagne, Royaume Uni, Italie, Portugal, Irlande, Autriche; Allemagne (livraison gratuite à partir de 299 €)
- Nous demandons aux clients de respecter ces délais avant toutes réclamations, effectué par mail ou autres! Et de ne pas harceler le service client, pendant la conception des robes! merci!
Tout messages envoyés lors de la création des robes concernant l'avancement du travail ou concernant l'expédition (avant le délai des 3 mois indiqué dans les conditions générales de vente) n'auront pas de réponse, nous traitons beaucoup de mail merci de ne pas encombré la messagerie inutilement, merci de votre compréhension!
8- RETRACTATION OU RETOUR
CONSEIL!
- Avant tout achat, il est préférable d'essayer différents modèles dans une boutique de votre choix afin de ne pas faire d'erreur concernant la silhouette parfaite pour votre morphologie.
- Veuillez bien lire les conditions genérales de ventes et les conditions de retour ci dessous avant tout achat sur notre site, selon la loi française les articles sur mesure ne sont pas échangeable ni remboursables (loi de rétractation à lire en bas du site, merci)
REMBOURSEMENT
- Tout les articles sur devis ne seront ni remboursés, ni échangés
- Tout les articles sur mesure (robes de mariée,robes de soirée, boléro) Tenues de soirée, Helen Fontaine, Adela Designs, ne seront ni échangés, ni remboursés.
Le remboursement à hauteur de 50 % d'une partie de vos retouches pourra être demandé en cas de problèmes de mesure uniquement.
- Tout les articles en stock et voiles sur mesure, les robes taille Standard pourront être retournées mais pas échangées et rembourser à hauteur de 70%
- les robes par taille sont créés sur commande pour chaque clientes, elles pourront être retournées mais pas échangées et rembourser à hauteur de 70%.
Nous créons les robes sur commande aux bonnes mesures indiquées par vos soins, veuillez vérifier vos mesures soigneusement avant toutes commandes, toutes erreurs de mesures est sous votre responsabilité !
Les acheteurs non professionnels bénéficient d'un délai de rétractation de 14 jours à compter de la livraison de leur commande pour retourner le produit au vendeur (par colissimo uniquement)à leurs frais pour remboursement.
Les retours sont à effectuer dans l' état d'origine complet (emballage, accessoires, ...) permettant leur revente à l'état neuf et accompagnés d'une copie de la facture d'achat.(à télécharger dans votre espace client) et du formulaire de rétractation (à télécharger en bas du site), à l'adresse indiqué en mentions légales au bas du site.
Nous vous rappelons que les articles que vous souhaitez retourner doivent être non portés et en parfait état
L'étiquette ne doit pas avoir été arrachée du produit (dans ce cas nous ne pourrions pas vous le rembourser ni même l'échanger).
Les produits en stock pourront être retournés et/ou échangés dans la limite des stocks disponibles.
Ce droit ne s'applique pas aux produits immédiatement reproductibles et aux produits personnalisés sur demande.(Robe sur mesure, ou articles sur mesure), mais seulement aux accessoires,.et articles en stock!
9- GARANTIES
Tous les produits fournis bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil.
Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.
Il pourra être retourné au vendeur qui le reprendra, l'échangera ou le remboursera. Toutes les réclamations, demandes d'échange ou de remboursement doivent s'effectuer suivant les modalités précisées sur le site, avec réclamation motivée et copie de la facture et photos, dans les 15 jours après livraison pour les articles sur mesure.
10- RESPONSABILITE
Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau internet tel que pertes de données, intrusion, virus rupture du service ou autres problèmes involontaires, ainsi que tout fait qualifié de force majeure. Les photographies accompagnant les produits sont communiquées à titre illustratif mais ne peuvent assurer une similitude parfaite notamment en ce qui concerne les couleurs. En cas de doute ou pour toute précision complémentaire, il est conseillé de prendre contact avec le vendeur.
11- INFORMATIONS NOMINATIVES
Les informations nominatives sont nécessaires à la gestion des commandes et aux relations commerciales. Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l’objet d’un traitement automatisé. Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978.
12- PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les éléments du présent site sont et restent la propriété intellectuelle exclusive du vendeur. Seule l'utilisation pour un usage privé est autorisée. Toute reproduction partielle ou totale de tout ou partie des éléments figurant sur ce site est interdite.
13- REGLEMENT DES LITIGES
Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.